GG

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Biographie ou Histoire

Jusqu'à la Révolution française, l'enregistrement des baptêmes, mariages et sépultures est géré par les autorités ecclésiastiques. A Besançon, il est réalisé par l'Eglise catholique. 

 

La ville est alors composée de sept paroisses intramuros (Saint-Jean-Baptiste, Sainte-Madeleine, Saint-Maurice, Saint-Pierre, Notre-Dame de Jussa-Moutier, Saint-Paul-Saint-Donat et Saint-Marcellin), 4 paroisses extérieures (Bregille, Saint-Ferjeux, Velotte et Beure, La Vèze), 4 hôpitaux (hôpital Saint-Jacques, hôpital des enfants trouvés, hôpital Saint-Jean l'Aumônier, hôpital Bellevaux) et 2 forts (Citadelle et Fort Griffon). Une huitième paroisse existait, nommée saint-André, à l'emplacement actuel de la Citadelle. Ll'église du même nom est détruite en 1668 ; il semble que celle-ci n'ait pas tenu de registre, ses droits paroissiaux étant cédés à saint-Jean-Baptiste. 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Documents relatifs à l'Archevêché et au Chapitre métropolitain de Besançon : - Vidimus de 1329 du diplôme de l'Empereur Frédéric (Dole 7 novembre 1157) en faveur du chapitre métropolitain de Besançon - Copie faite au XVe siècles des diplômes impériaux et autres documents et autres documents important sur lesquels les archevêques de Besançon s'appuyaient pour revendiquer leurs prérogatives temporelles (1779-1390) - Vidimus par l'Official en 1532 de la bulle du Pape Paul II (Rome 5 mai 1470), confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs - à l'église et aux archevêques de Besançon - Accords conclu entre l'Archevêché et le Chapitre au sujet des testaments et liquidation de succession des chanoines défunts (1605) - Copie du diplôme de l'Empereur Ferdinand II (Vienne 10 juillet 1620) confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs à l'église et aux archevêques de Besançon - Envoi en cour de Rome d'un solliciteur chargé par la ville d'obtenir la promotion du fils du chancelier Nicolas Robin à l'archevêque de Besançon (21 novembre 1429) - Lettre de l'Empereur Sigismond à l'Archevêque de Besançon Jean de la Roche Taillée (6 juillet 1431) - Mandements de l'Empereur Maximilien ordonnant la saisie du temporel de l'archevêque de Besançon François de Busleiden (1498-1502) - Lettres patentes de l'Empereur Rodolphe II investissant le Cardinal de Granvelle archevêque de Besançon des fiefs et droits appartenant à l'Archevêché. Copie (26 février 1586) - Compte des droits revenant à l'Archevêché de Besançon raison de ses juridictions de la régalie et de la mairie de Bregille (1495-1499) - Inventaire sommaire des titres de l'Archevêché, états des cens et comptes des revenus de l'Archevêché de Besançon sur le territoire de la Cité (XVI° siècle) - Sentence de la justice municipale reconnaissant au Chapitre métropolitain le droit de recueillir les fruits des bénéfices dépendant de lui, au profit de son trésor collectif (15 juin 1496) - Actes d'annexion au district capitulaire de plusieurs maisons en remplacement de celles expropriées par la construction de la Citadelle en vertu du concordat du 29 juin 1698 (1698-1705) - Difficultés entre la ville, le Chapitre et l'autorité militaire au sujet de l'obtention du Saint Suaire (1663-1738)

Cote/Cotes extrêmes

GG401

Date

1329-1738

Présentation du contenu

Beure, Eglise vicariale de Velotte

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques