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Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
454 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
I CULTES (GG1 à GG413)
Jusqu'à la Révolution française, l'enregistrement des baptêmes, mariages et sépultures est géré par les autorités ecclésiastiques. A Besançon, il est réalisé par l'Eglise catholique.
La ville est alors composée de sept paroisses intramuros (Saint-Jean-Baptiste, Sainte-Madeleine, Saint-Maurice, Saint-Pierre, Notre-Dame de Jussa-Moutier, Saint-Paul-Saint-Donat et Saint-Marcellin), 4 paroisses extérieures (Bregille, Saint-Ferjeux, Velotte et Beure, La Vèze), 4 hôpitaux (hôpital Saint-Jacques, hôpital des enfants trouvés, hôpital Saint-Jean l'Aumônier, hôpital Bellevaux) et 2 forts (Citadelle et Fort Griffon). Une huitième paroisse existait, nommée saint-André, à l'emplacement actuel de la Citadelle. Ll'église du même nom est détruite en 1668 ; il semble que celle-ci n'ait pas tenu de registre, ses droits paroissiaux étant cédés à saint-Jean-Baptiste.
Documents relatifs à l'Archevêché et au Chapitre métropolitain de Besançon :
- Vidimus de 1329 du diplôme de l'Empereur Frédéric (Dole 7 novembre 1157) en faveur du chapitre métropolitain de Besançon
- Copie faite au XVe siècles des diplômes impériaux et autres documents et autres documents important sur lesquels les archevêques de Besançon s'appuyaient pour revendiquer leurs prérogatives temporelles (1779-1390)
- Vidimus par l'Official en 1532 de la bulle du Pape Paul II (Rome 5 mai 1470), confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs
- à l'église et aux archevêques de Besançon
- Accords conclu entre l'Archevêché et le Chapitre au sujet des testaments et liquidation de succession des chanoines défunts (1605)
- Copie du diplôme de l'Empereur Ferdinand II (Vienne 10 juillet 1620) confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs à l'église et aux archevêques de Besançon
- Envoi en cour de Rome d'un solliciteur chargé par la ville d'obtenir la promotion du fils du chancelier Nicolas Robin à l'archevêque de Besançon (21 novembre 1429)
- Lettre de l'Empereur Sigismond à l'Archevêque de Besançon Jean de la Roche Taillée (6 juillet 1431)
- Mandements de l'Empereur Maximilien ordonnant la saisie du temporel de l'archevêque de Besançon François de Busleiden (1498-1502)
- Lettres patentes de l'Empereur Rodolphe II investissant le Cardinal de Granvelle archevêque de Besançon des fiefs et droits appartenant à l'Archevêché. Copie (26 février 1586)
- Compte des droits revenant à l'Archevêché de Besançon raison de ses juridictions de la régalie et de la mairie de Bregille (1495-1499)
- Inventaire sommaire des titres de l'Archevêché, états des cens et comptes des revenus de l'Archevêché de Besançon sur le territoire de la Cité (XVI° siècle) - Sentence de la justice municipale reconnaissant au Chapitre métropolitain le droit de recueillir les fruits des bénéfices dépendant de lui, au profit de son trésor collectif (15 juin 1496)
- Actes d'annexion au district capitulaire de plusieurs maisons en remplacement de celles expropriées par la construction de la Citadelle en vertu du concordat du 29 juin 1698 (1698-1705)
- Difficultés entre la ville, le Chapitre et l'autorité militaire au sujet de l'obtention du Saint Suaire (1663-1738)
Beure, Eglise vicariale de Velotte
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation