365W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

365W1-28

Date

1989-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

28 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, mise en place des relations presse sur le Bicentenaire, marché négocié du ": actes d'engagement des entreprises postulantes, offres non retenues (2001)

Cote/Cotes extrêmes

365W25

Date

2001

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2007

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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