1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section I Ville Nord-Est - 1ere feuille - Parcelles n°1 à 341 Levée par Berçot Echelle : 1/1250e -Porte Battant -Porte Charmont -Bellevaux -Fort Griffon -Tour de La Pelote -Rue Richebourg -Rue Mayence -Rue de Chartres -Rue Champrond -Rue de Charmont -Rue du Petit Battant -Rue Battant -Chemin de La Mouillère -Place Bacchus -Rue Saint-Canat -RN57 -RN83

Cote/Cotes extrêmes

1G395

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable