2J - Police générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J34

Date

1789-1811

Cote/Cotes extrêmes

2J5 - 2J12

Date

1793-1795

Comité de surveillance de la 2e section (dite section du Capitole).

Cote/Cotes extrêmes

2J5

Date

Entre le 04 mai 1793 et le 31 octobre 1795

Notes

Reliure en mauvais état.