4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Défense passive : Plans et projets ; Projets de plans généraux. Exposé fait à la commission ; Plan général du colonel Brigonnet : minutes et pièces annexes ; Dispositions d'ensemble ; Plan d'alerte ; service du guet local ; Abris et tranchées : Plan d'extinction ; Service de la Police ; Protection contre les gaz ; Protection contre l'incendie, dispersion ; Services sanitaires ; Cartes et Plans

Cote/Cotes extrêmes

4H58

Date

1931-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable