1L - Comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité 1949 DOSSIERS -Emploi de l'emprunt de travaux d'édilité (Lycée Pasteur, Ecole de Bregille Plateau, Bains douches de La Madeleine, Ecole d'Helvétie, Ecole de Velotte, Casino, musée) -Remboursement de l'emprunt de 1903 -Legs divers -Agrandissement du Stade -Emploi d'un emprunt pour construire des logement rue du Stand -Subventions pour le funiculaire pour gros travaux -Avance pour les tramways -Frais d'execution du portait de l'ancien maire SIFFERT -Egouts du Polygone -Frais de transport d'une motrice de tramway -Acquisition de l'abbaye Saint-Paul -Achat de camions électriques à la société SOVEL de Villeurbanne -Frais de réinhumation des anciens combattants et victimes civiles -Egouts de Rosemont -Travaux au musée -Aménagement du château de Montfort.

Cote/Cotes extrêmes

1L1115

Date

1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable