Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 à Z 828)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 320 à 828

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.

 

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. 

 

Ms Z 390 - Procès-verbaux de délimitation des bailliages d'Yverdon, de Romain-Motier et de Nyon, dépendans ... du canton de Berne, avec la province de Franche-Comté."

Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 390

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Pap. [7]-89-[3]- [1] ff.

Dimensions et unité de dimensions

310 x 210 mm

Notes sur le contenu

"Procès-verbaux de délimitation..." : ms. copié par Jean-Claude Bousson, subdélégué de l'intendance de Franche-Comté à Pontarlier et commissaire de la noblesse du bailliage de Pontarlier. Les procès-verbaux avaient été dressés par Jean-Baptiste
Blondeau-Fauche, son prédécesseur. - Procès-verbal du rétablissement de deux bornes sur le territoire des Fourgs, dressé et signé par Bousson, copie conforme signée du même. - Lettres de Rochat à Jean-Baptiste Mercier, et notes concernant la famille
Rochat, XXe s. - F. volant, coté III, d'une écriture différente (XIXe s.) : "Relevé des bornes... entre la Franche-Comté et le canton de Berne."

XVIIIe s. (les opérations de délimitation ont été conduites de 1751 à 1777.) - XXe s.
Au contreplat supérieur, ex-libris impr. de Jean-Baptiste Mercier. Sur les gardes, notes de Jean-Baptiste Mercier.