II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire et description faite par nous Jacques Recy, Humbert Lulier, Sr de Raulcourt et Pierre Bichet, droit ès droit cogouverneur de la cité impériale de Besançon, en vertu de la commission cy devant inserée à nous adressée par très honorés seigneurs messieurs les gouverneurs de ladite cité , nos confrères, des privilèges, tiltres, actes et autes lettrages de la dite cité estant tant au trésor qu'en l'hostel consistorial d'icelle cité pour ce à nous exhibez par mesdits sieurs nos confrères auquel inventaire avons commencé proceder le plus fidèlement qu'il nous a été possible audit hostel consistorial, appellé et toujours présent avec nous Estienne Henry, secrétaire de la dite cité du sixième jour du mois de juillet 1569 selon et en la forme que s'ensuyt"

Cote/Cotes extrêmes

II1

Date

1569

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in 4° de 123 feuillets.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques