3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Louis-Bonaventure PUSEL - Fils de Jean-Claude, (1737-1796), seigneur de Boursières, Bétoncourt et autres lieux. capitaine de grenadiers, chevalier de Saint-Louis et Louise-Désirée DAMEY de SAINT-BRESSON. Copie de son acte de baptême (1737) ; Déclaration concernant la mise à sac de son château de Boursières (1789) ; Déclaration de non possession de propriétés à Servigney (an V) ; Faux extraits de son acte de décès à Fay-en-Montagne (2 pièces - 1793) ; Transcription de son acte de décès à Haling en Bavière (1796) ; Partage de sa succession (1822). Louise-Désirée DAMEY de SAINT-BRESSON - Certificat de résidence à Picarreau dans le Jura (an V) ; Testament (1809) ; Copie de son acte de décès (1809).

Cote/Cotes extrêmes

3Z78

Date

1737-1822

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable