105W

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Cote/Cotes extrêmes

105W1-10

Date

1963-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,45 ml

10 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Elections de membres et délégués, consulaires de la chambre de commerce et d'industrie des élections du 23 novembre et 14 décembre 1964, du 23 novembre 1967, du 18 novembre 1985, du 21 novembre 1988 et du 18 novembre 1991 : procès-verbaux des résultats.

Cote/Cotes extrêmes

105W5

Date

1964-1991

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2017

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.