Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2017
Présentation du contenu
Associations sportives (sport amateur et sport de haut niveau : dossiers de subventions ; enquêtes sur les effectifs des associations), relations avec les ligues sportives, chronos courrier.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(sélectif) 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(sélectif) 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.