Recettes diverses : écoles de médecine et de pharmacie produits (1873-1889) ; école d'horlogerie (1880) ; location de la salle de spectacle à des troupes de passage (1875-1878) ; produits du dispensaire (1878-1880) : impôts des voitures et chevaux ; taxes sur les cercles et billards (1873-1899) ; emprunts municipaux (1873-1880) ; recettes extraordinaires, centimes additionnels, produits éventuels divers (1796-1880)

Aide à la recherche

2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2L217

Date

1796-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières