401W

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Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville, préfecture, SGAR (Secrétariats généraux pour les affaires régionales), DIV (délégation interministérielle de la ville), opération de dialogue et de coopération contre la violence dans les quartiers, projet de loi de finances, définition géographiques des zones franches urbaines, opération d'accessibilité des soins médicaux aux personnes les plus modestes, enquêtes sur les besoins de formation des chefs de projet : articles de presse, conventions, circulaires ministérielles

Cote/Cotes extrêmes

401W20

Date

1994-1999

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

Le pacte de relance n'est pas centré sur la commune de Besançon en particulier mais sur la France en général

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.