1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 16e feuille - Parcelles n°1597 à 1769 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -Aux Quatre Vents -Aux Combes des Planches -Combe Sarragosse -A La Voirie -Aux Planches de Chailluz -Aux Fougères -Aux Fluttes-Agasse -Sur les Fougères -Aux Champs Passeret -Aux Essarts Munneret du Dessus -Champ du Barlot -Aux Champs du Barlot -Le Barlot -Chemin de Saint-Claude à Palente -Chemin des Planches de Chailluz -Chemin de Vieilley -Chemin des Planches -Chemin de La Voirie

Cote/Cotes extrêmes

1G323

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable