G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W36

Date

1999-2001

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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Mots clés matières