102W_GB : Dossiers de demandes de subventions pour des manifestations à caractère culturel ou sportif ou pour des écoles de musique.

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Cote/Cotes extrêmes

102W_GB

Date

2008-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.10 ml, 9 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2016

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions (acceptés ou refusés) pour des opérations entrant dans le cadre des fonds "Manifestations" ou "Ecoles de musique".

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fonds de soutien aux écoles de musique, dossiers de subventions acceptés pour les années 2006 et 2007.

Cote/Cotes extrêmes

102W_GB7

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation