5e BRANCHE dite de FONTENELAY Jean-Férreol-Bruno-Marie d'ORIVAL de FONTENELAY - Fils de Claude-François-Richard (1787-1833), , avocat, puis conseiller-auditeur à la cour de Besançon, et Agathe-Catherine-Dorothée JAQUOT d'ANDELARRE. Dossier concernant le recouvrement d'une créance résultant d'une rente contre un particulier (1714-1825)

Aide à la recherche

3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Z58

Date

1714-1825

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières