Ms Duvernoy 34 - Règne d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg (1723-1733). Tome I.

Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Ms Duvernoy 1 à 90 - COLLECTION DUVERNOY

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Mots clés matières

Duvernoy (Collection), Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Ms Duvernoy 34 - Règne d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg (1723-1733). Tome I.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 34

Date

XVIIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

71 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

432 × 290 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Pièces manuscrites et imprimées

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 22 Avénement d'Eberhard-Louis au gouvernement de Montbéliard. Opposition de la part des enfants illégitimes de Léopold-Eberhard, saisie de la ville et du château

Fol. 11 Ordonnance du duc Eberhard-Louis qui annonce sa prise de possession du comté de Montbéliard et défend de reconnaître Georges-Léopold de Sponeck 11 mars 1723

Fol. 25 Mandement de Georges-Léopold de Sponeck pour exhorter les sujets de Montbéliard à lui rester fidèles (27 mars 1723). Réplique du comte de Gravenitz, plénipotentiaire d'Eberhard-Louis (30 mars 1723)

Fol. 27 Correspondance du conseiller Georgii avec le comte de Gravenitz et le baron de Polnitz, tous trois commissaires du duc Eberhard-Louis (mars 1723)

Fol. 28 Mémoire adressé au roi de France par le comte de Sponeck pendant qu'il était bloqué par les troupes du duc de Wurtemberg (avril 1723)

Fol. 36 Prise de possession de Montbéliard par Eberhard-Louis, avec l'approbation de l'empereur Charles VI 21 juin 1723

Fol. 41 Séquestre mis par la France sur les seigneuries annexées à Montbéliard : opposition de la France à la prise de possession par le Wurtemberg des terres annexées (avril 1723)

Fol. 43 Arrêts du Conseil d'État qui mettent les quatre terres en séquestre sous l'administration des intendants d'Alsace et de Franche-Comté 3 janvier 1724 22 janvier 1724

Fol. 49 Projet d'accord entre la France et le duc de Wurtemberg au sujet des terres séquestrées 1726-1727

Fol. 50 Conférences tenues à Montbéliard entre l'intendant de Franche-Comté et le conseil de Montbéliard au sujet de la levée du séquestre (novembre 1728)

Fol. 57 Mémoire du conseiller Jeanmaire contre le séquestre et observations du gouvernement français 9 juin 1732

Fol. 65 Relations extérieures : craintes d'occupation du comté de Montbéliard par la France 1725

Fol. 66 Investiture du comté donnée par l'Empereur à Eberhard-Louis 1er février 1725

Fol. 36 vo Conventions entre la France et le Wurtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels 10 mars 1731

Fol. 67 Instructions données par le duc Eberhard-Louis à son Conseil de régence de Montbéliard en cas d'occupation de ce pays par la France 21 septembre 1733

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure basane rouge

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg, Léopold-Éberhard, duc de Wurtemberg, Léopold-Éberhard, duc de Wurtemberg, Léopold-Éberhard, duc de Wurtemberg, Sponeck (Georges-Léopold de), Gravenitz (Le comte de), plénipotentiaire d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg, Léopold-Éberhard, duc de Wurtemberg, Sponeck (Georges-Léopold de), Georgii (Le conseiller), commissaire du duc de Wurtemberg Eberhard-Louis, Gravenitz (Le comte de), plénipotentiaire d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg, Polnitz (Le baron de), commissaire d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg, Louis XV, roi de France, Sponeck (Georges-Léopold de), Sponeck (Le comte de), Charles VI, empereur, Jeanmaire (Le conseiller)