Déplier tous les niveaux
231W_GB : Archives du service Relations avec les élus, dossiers de travail de M. Pierre GAINET.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2020
Dossiers de travail relatifs au Tram, au TGV, au PRU de Planoise, à l'intégration de nouvelles communes dans le périmètre de la CAGB...
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Coopération transdépartementale Doubs - Haute-Saône, activités du groupe de travail : texte de l'intervention du maire de Besançon à la réunion du 3 juillet 2009, convention signée, compte rendu de réunion, relevés de conclusions, documents de travail, correspondance (2009).Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) multicommunal du secteur Nord, contribution de la CAGB : délibération du conseil communautaire, notes internes, documents de travail, correspondance (2011, 2013).Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV, activités : compte rendu de réunion, notes internes, documents de travail, article de presse, correspondance (2012-2013).CAGB, intégration des communes de Geneuille, Emagny et Chevroz : note interne, documents de travail, articles de presse, correspondance (2011-2013).Réseau Ferré de France, projet de transfert à Dijon de la Direction régionale Bourgogne-Franche-Comté : note interne, communiqués de presse, articles de presse, correspondance (2010-2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
