231W_GB : Archives du service Relations avec les élus, dossiers de travail de M. Pierre GAINET.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

231W_GB

Date

2007-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,90 ml, 7 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers de travail relatifs au Tram, au TGV, au PRU de Planoise, à l'intégration de nouvelles communes dans le périmètre de la CAGB...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Coopération transdépartementale Doubs - Haute-Saône, activités du groupe de travail : texte de l'intervention du maire de Besançon à la réunion du 3 juillet 2009, convention signée, compte rendu de réunion, relevés de conclusions, documents de travail, correspondance (2009).Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) multicommunal du secteur Nord, contribution de la CAGB : délibération du conseil communautaire, notes internes, documents de travail, correspondance (2011, 2013).Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV, activités : compte rendu de réunion, notes internes, documents de travail, article de presse, correspondance (2012-2013).CAGB, intégration des communes de Geneuille, Emagny et Chevroz : note interne, documents de travail, articles de presse, correspondance (2011-2013).Réseau Ferré de France, projet de transfert à Dijon de la Direction régionale Bourgogne-Franche-Comté : note interne, communiqués de presse, articles de presse, correspondance (2010-2011).

Cote/Cotes extrêmes

231W_GB6

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable