481W

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Cote/Cotes extrêmes

481W1-25

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

25 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/02/2008

Présentation du contenu

Archives du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon Palente (SMEIB), créé par arrêté préfectoral du29 mai 1985 dans le but d'acquérir et d'aménager l'ensemble immobilier de l'ex société LIP à Palente (ce syndicat groupe la ville de Besançon, qui en assure le secrétariat et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI du Doubs) qui est chargée de la commercialisation.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), documents budgétaires (budgets primitifs, budgets additionnels et supplémentaires, comptes administratifs, extraits de délibérations du comité), exercices 1985 à 1997 (1985-1998) SMEIB, commercialisation des terrains et des bâtiments : conventions avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, factures de frais de commercialisation (1995-1999) SMEIB, incendie au 4 chemin de Palente, le 17 septembre 1998 (locaux IEN) : dossier de sinistre (1998-2002) SMEIB, relations avec la Trésorerie, la chambre régionale des comptes, l'Insee, les entreprises titulaires de marchés de travaux : correspondance (1985-1997).

Cote/Cotes extrêmes

481W8

Date

1985-2002

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.