29W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

29W_GB1-10

Date

1987-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

10 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE AIDE AUX COMMUNES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en janvier 2005.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/12/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Offres non retenues du marché de réalisation d'un dossier de réalisation réglementaire au titre de la loi sur l'eau pour l'aérodrome de Besançon La Vèze (septembre 2007).

Cote/Cotes extrêmes

29W_GB4

Date

2007

Origine

CAGB_SERVICE AIDE AUX COMMUNES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.