Paiements, remboursements et demandes d'exonération : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, article de presse, correspondance (1919-1928) ; établissements bénéficiant de l'eau gratuite partiellement ou entièrement : délibération du conseil municipal, rapport, listes, correspondance (1922, 1927-1928) ; augmentation du tarif des abonnements : délibération du conseil municipal, liste des consommations d'eau des entreprises et des établissements hospitaliers, tableaux, notes (1946-1957).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N71 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N72 - 3N75

Date

1853-1957

Cote/Cotes extrêmes

3N74

Date

1919-1957