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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
112 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Réseau d'eau potable de Besançon.
Paiements, remboursements et demandes d'exonération : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, article de presse, correspondance (1919-1928) ; établissements bénéficiant de l'eau gratuite partiellement ou entièrement : délibération du conseil municipal, rapport, listes, correspondance (1922, 1927-1928) ; augmentation du tarif des abonnements : délibération du conseil municipal, liste des consommations d'eau des entreprises et des établissements hospitaliers, tableaux, notes (1946-1957).