1S - Oeuvre des Crèches

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Cote/Cotes extrêmes

1S1-31

Date

1879-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

31 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/09/2005

Dernier ajout le 13/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration générale : Fondation de l'Oeuvre des Crèches Création, demandes de renseignements auprès d'oeuvres charitables ; correspondance ; Discours devant le comité de patronage ; Autorisation préfectorale d'ouverture de la crèche 1S1 (1) ; Statuts et règlements ; Modifications : correspondance, circulaire préfectorale du 25 octobre 1913 ; Liste de pièces à produire pour une autorisation de modification des statuts 1S1 (2) ; Reconnaissance d'utilité publique : correspondance, ampliation du décret du 10 décembre 1886, statuts modifiés 1S1 (3) ; Changement d'appellation de la Crèche St Paul (1897) 1S1 (4) ; Nouveaux établissements. Garderie Champrond, ouverture, correspondance ... Crèche Canton Nord, proposition de vente du baraquement : Projet de crèche à Rivotte 1S1 (5) ; Assemblée générale, procès-verbaux ; documents divers (dossiers préparatoires, convocation, presse, comptes de fonctionnements, rapports médicaux) 1S1 (6).

Cote/Cotes extrêmes

1S1

Date

1879-1885

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable