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Série : Série S. Divers (pièces ne rentrant pas dans les autres séries). Sous_titre : 1S - Oeuvre des Crèches
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 20/09/2005
Dernier ajout le 13/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Administration générale : Fondation de l'Oeuvre des Crèches
Création, demandes de renseignements auprès d'oeuvres charitables ; correspondance ; Discours devant le comité de patronage ; Autorisation préfectorale d'ouverture de la crèche 1S1 (1) ; Statuts et règlements ; Modifications : correspondance, circulaire préfectorale du 25 octobre 1913 ; Liste de pièces à produire pour une autorisation de modification des statuts 1S1 (2) ; Reconnaissance d'utilité publique : correspondance, ampliation du décret du 10 décembre 1886, statuts modifiés 1S1 (3) ; Changement d'appellation de la Crèche St Paul (1897) 1S1 (4) ; Nouveaux établissements. Garderie Champrond, ouverture, correspondance ... Crèche Canton Nord, proposition de vente du baraquement : Projet de crèche à Rivotte 1S1 (5) ; Assemblée générale, procès-verbaux ; documents divers (dossiers préparatoires, convocation, presse, comptes de fonctionnements, rapports médicaux) 1S1 (6).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation