Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis

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Cote/Cotes extrêmes

75W_GB

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

35 article(s)

Origine

CAGB_Direction Ingénierie et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2015

Présentation du contenu

Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB1-75W_GB35

Date

2000-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB28

Date

2002-2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009

Construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis : dossier de contentieux avec le mandataire Vidberg.

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB30

Date

2002-2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007