GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Hôpital Saint Jacques. Revenus, legs, rentes sur la ville, avances de fonds à la ville & - Prêt de 540 francs faits par l'hôpital Saint Jacques à la confrérie des arquebusiers aux intérêts de 40 francs (1603) - Rente de 35 francs constituée en faveur de l'hôpital, en acquit d'un legs de 500 francs fait par Noble Jean Clerc (1639) - Legs fait à l'Hôpital par François Jaquelin, chanoine de Sainte Madeleine - Rente perpétuelle de 450 francs constituée sue la ville au profit de l'hôpital en conséquence d'une libéralité faite aux pauvres de l'hôpital, par Désiré Courvoisier, citoyen de Besançon (1634-1730) - Rente perpétuelle de 360 francs , en conséquence du testament de Denis de Bâle, citoyen de Besançon (1638-1727) - Avances réciproques de l'Hôpital et de la Ville (1655-1767) - Avance de 500 francs faite par l'hôpital à la ville pour la reconstruction de la tuilerie de Saint Ferjeux, incendiée en 1636, moyennant une rente annuelle de 30 francs hypothéquée sur la tuilerie (1667-1679) - Opposition de la municipalité à une ordonnance royale autorisant l'hôpital Saint Jacques à accepter de la demoiselle Marguerite Favière un don de 155 000 francs pour l'installation de deux salles d'incurables de dix lits chacune ; la municipalité estime cette libéralité onéreuse pour l'hôpital (1761-1768)

Cote/Cotes extrêmes

GG428

Date

1603-1768

Présentation du contenu

Liasse, 85 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques