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Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
454 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
III ASSISTANCE PUBLIQUE (GG424 à GG447)
Hôpital Saint Jacques. Revenus, legs, rentes sur la ville, avances de fonds à la ville &
- Prêt de 540 francs faits par l'hôpital Saint Jacques à la confrérie des arquebusiers aux intérêts de 40 francs (1603)
- Rente de 35 francs constituée en faveur de l'hôpital, en acquit d'un legs de 500 francs fait par Noble Jean Clerc (1639)
- Legs fait à l'Hôpital par François Jaquelin, chanoine de Sainte Madeleine
- Rente perpétuelle de 450 francs constituée sue la ville au profit de l'hôpital en conséquence d'une libéralité faite aux pauvres de l'hôpital, par Désiré Courvoisier, citoyen de Besançon (1634-1730)
- Rente perpétuelle de 360 francs , en conséquence du testament de Denis de Bâle, citoyen de Besançon (1638-1727)
- Avances réciproques de l'Hôpital et de la Ville (1655-1767)
- Avance de 500 francs faite par l'hôpital à la ville pour la reconstruction de la tuilerie de Saint Ferjeux, incendiée en 1636, moyennant une rente annuelle de 30 francs hypothéquée sur la tuilerie (1667-1679)
- Opposition de la municipalité à une ordonnance royale autorisant l'hôpital Saint Jacques à accepter de la demoiselle Marguerite Favière un don de 155 000 francs pour l'installation de deux salles d'incurables de dix lits chacune ; la municipalité estime cette libéralité onéreuse pour l'hôpital (1761-1768)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation