Bureau (7 septembre 2015). (liasse n°103).

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172W_GB : archives des comptes-rendus des réunions de Bureau et de Conseil de communauté du Grand Besançon (CAGB) entre juillet 2015 et décembre 2016 ; dossiers de suivi de la Direction de l'Administration générale de la CAGB.

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172W_GB : archives des comptes-rendus des réunions de Bureau et de Conseil de communauté du Grand Besançon (CAGB) entre juillet 2015 et décembre 2016 ; dossiers de suivi de la Direction de l'Administration générale de la CAGB.

Cote/Cotes extrêmes

172W_GB

Date

2015-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml, 17 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/01/2018

Présentation du contenu

Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossiers des séances de la commission consultative des Services Publics Locaux, CCSPL et de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, CLECT (2015-2016). (voir aussi les versements 77W_GB et 90W_GB).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Séances du conseil et du bureau de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB) : ordres du jour, rapports (avec pièces à l'appui), listes d'émargement des présents, copies des procès verbaux des séances, extraits des délibérations (originaux avec cachet de la Préfecture), enregistrements vidéo des séances gravés sur support DVD-R.

Cote/Cotes extrêmes

172W_GB1-172W_GB17

Date

2015-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable