1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Cote/Cotes extrêmes

1N71 - 1N72

Date

1836-1897

Travaux de construction de la Halle aux Grains (actuel musée des Beaux-Arts et d'Archéologie). - Maison sise 9 rue de Glères : ordonnance royale, copie d'arrêté préfectoral, copie d'acte de vente, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de reconnaissance, soumissions, affiche, correspondance (1826-1828). Maisons sises 7 place Labouré, 10 rue des Noyers et 3 rue de Glères : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de reconnaissance, affiches, correspondance (1829). Maisons sises 1 rue de Glères, 6 rue des Noyers et 2 et 4 rue du Saint-Esprit : procès-verbaux d'adjudication, affiches (1830). Maisons sises 4 rue des Noyers, 3 place Labouré et 6 rue du Saint-Esprit : procès-verbaux d'adjudication, affiches, correspondance (1831-1832).

Cote/Cotes extrêmes

1N72

Date

1826-1832

Notes

Voir aussi 1M47.

La rue de Glères correspond à l'actuelle rue Courbet, la place Labouré à l'actuelle place de la Révolution et la rue du Saint-Esprit à l'actuelle rue Goudimel. La rue des Noyers n'existe plus : elle se trouvait à l'emplacement actuel du musée des Beaux-Arts et d'Archéologie.