31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commission Consultative des Services Publics Locaux : dossiers de préparation de réunion, notes, comptes-rendus, correspondance 09/09/2005 14/10/2008. Nouvelle organisation : réflexion pour la construction du nouvel organigramme : dossiers de préparation de réunion, notes, comptes-rendus, correspondance, organigrammes 17/01/2008 01/07/2009. Journées de réflexion CAGB 21 et 22/08/07 (préparation du séminaire des cadres 2007) : dossiers de préparation de réunion, notes, comptes-rendus, correspondance 23/05/2007 09/01/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB17

Date

2005-2009

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.