1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 10e feuille - parcelles n°916 à 1057 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -A La Chaille de Saint-Claude -Champ des Pontets -A Saint-Claude -Au Moulin à Vent -A La Chaille -Champ des Cerisiers -Au Grand Bas -A Trey RN 57 Chemin de Saint-Claude aux Quatre-Vents Chemin des Grands Bas Chemin de La Combe aux Chiens Chemin de Saint-Claude à La Combe aux Chiens Chemin des Montarmots Sentier de Saint-Claude aux Montarmots

Cote/Cotes extrêmes

1G317

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable