357W

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Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme vol 1987/1990 : dossier de marché (N° 131/87) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Citadelle : terrassement 1986/1988 : dossier de marché (N° 18/86) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Divers bâtiments : Travaux de chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 19/86) Passage gaz chaufferies : 1° tranche - Divers bâtiments Travaux de chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 58/85) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture mâts éclairage 1986/1988 : dossier de marché (N° 136/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : Travaux d'électricité 1986 : dossier de marché (N° 137/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture projecteurs 1986/1988 : dossier de marché (N° 135/86) Bâtiments communaux : remplacement centraux téléphoniques 1986/1989 : dossier de marché (N° 46/86) Ateliers Municipaux - Parc Auto : électricité + chauffage 1986/1990 : dossier de marché (N° 8/86) Centre Information Jeunesse Sport : électricité + chauffage + décoration 1986 : dossier de marché (N° 49/86 et 50/86) Bibliothèque P. Bayle - Aménagement : électricité + chauffage + alarme 1986/1987 : dossier de marché (N° 55/86).

Cote/Cotes extrêmes

357W6

Date

1985-1990

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2016

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.