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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M12-1M25

Date

1791-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Prison de Bellevaux, réparations à effectuer : correspondance (1801) ; démolition d'une maison pour permettre l'agrandissement de la prison : correspondance (1802) ; demande émanant du Préfet pour obtenir les plans des nouvelles installations prévues : correspondance (1824) ; acquisition de quatre maisons pour permettre l'agrandissement de la prison : correspondance (1841) ; vente de matériaux suite aux démolitions : affiche (1849).

Cote/Cotes extrêmes

1M18

Date

1801-1849

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales