911W : subventions aux associations sportives, enquêtes sur les effectifs des associations

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

911W

Date

2002-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 29 article(s)

Origine

Direction Sports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2017

Présentation du contenu

Associations sportives (sport amateur et sport de haut niveau : dossiers de subventions ; enquêtes sur les effectifs des associations), relations avec les ligues sportives, chronos courrier.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

911W1-911W20

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(sélectif) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Année 2009 (C à Z).

Cote/Cotes extrêmes

911W2

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(sélectif) 10 ans après 2009

Conditions d'accès

Communicable