22W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB1-23

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

23 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services de la CAGB : dossiers des réunions de la Direction Générale élargie du 03/05/2007 au 20/12/2007. Dossiers des réunions de Comité de Direction (CODIR) du 06/06/2005 au 13/12/2007. Classeur des comptes-rendus de réunions de la Direction Générale (lundi), de la Direction Générale Elargie (jeudi) et du Comité de Direction (CODIR) du 25/01/2005 au 28/12/2007.

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB8

Date

2005-2007

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.