1D - Conseil Municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conseil municipal. Notes diverses prises au cours des séances, années 1907 à 1909

Cote/Cotes extrêmes

1D195

Date

1907-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable