883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint au finances, dossiers suivis par par Mme Toitot , M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

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Cote/Cotes extrêmes

883W

Date

1983-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 66 article(s)

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2016

Présentation du contenu

dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

883W1-883W49

Date

1983-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

883W7-883W17

Date

2006-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Année 2006 (juillet à décembre).

Cote/Cotes extrêmes

883W9

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48H