186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB

Date

1984-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.2 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2018

Présentation du contenu

186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB20-186W_GB23

Date

1990-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Quartier des Clairs Soleils,mise en oeuvre d'une étude sur les conditions de logement des populations étrangères, aux phénomènes communautaires et aux lieux de culte dans le parc des logements HLM du quartier : dossier de marché, études finalisées, demande de subvention, médiation avec la population, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB21

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable