Autobus, circulation et stationnement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, pétition, correspondance (1924-1930) ; autorisations de stationnement : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, pétition, correspondance (1933).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J283 - 1J293

Date

1796-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J292

Date

1924-1933

Notes

Lesous-dossier sur la circulation et le stationnement concerne également les voitures automobiles.