40W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

40W_GB1-7

Date

2006-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,767 ml

7 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mutualisation des services de la ville et de la CAGB, études : étude de la société CHORA CONSEIL intitulé "réflexion exploratrice sur la mutualisation des services", notes internes, correspondance, rapports, comptes rendus.

Cote/Cotes extrêmes

40W_GB1

Date

2006-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.