41W_GB : dossiers de suivi du service Tourisme, Sport et Culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

41W_GB1-20

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.40 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2014

Présentation du contenu

Subventions aux associations, Journées européennes du patrimoine, chronos courrier, Commission Culture et Tourisme (2006-2011). Nb : versement du 23-08-2010.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de demande de subventions instruits par la Direction Culture, Sport et Tourisme pour les années 2005 et 2006 (dont bilan financier pour l'année 2005 du festival des Instempsfestifs) : correspondance, notes, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

41W_GB1

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation