7W_GB : Dossiers de suivi, études, demandes de subventions relatifs au tourisme et aux équipements culturels et sportifs sur le territoire du Grand Besançon (District puis Communauté d'Agglomération).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1-33

Date

1994-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,75 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Sommaire

TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.

COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.

TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.

VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.

COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.

ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.

HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5

MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.

SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg 3b) en collaboration avec d'autres collectivités : dossier de préparation de la demande, correspondance, notes, statistiques (2003-2004). A noter : documents en anglais. Concerne un projet d'aménagement des quais, de tourisme fluvial sur le site de l'ancien port fluvial et de création d'une station nautique à la Malate. Projet non retenu. Colloque de la Fédération des Musées et des Ecomusées de société (6, 7 et 8 novembre 2002), participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance, convocations aux réunions, documents envoyés pour information (2002-2003). Compétences Tourisme - Equipements culturels et sportifs, intérêt communautaire : enquête de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) auprès d'autres communautés d'agglomération (2001).

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB30

Date

2001-2004

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.