1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Listes électorales et tableaux de rectification des listes pour l'année 1874 (cantons Nord et Sud) ; listes électorales d'émargement et tableaux de rectification (1875)

Cote/Cotes extrêmes

1K53

Date

1874-1875

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable