892W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/08/2016
Présentation du contenu
Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2014
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 5 ans après 2014
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014