Papier

Écriture de diverses mains

Détail folios :

Fol. 1 « Liste des familles annoblies et dont les patentes sont enregistrées en la Chambre des comptes à Dole. » Cette liste est alphabétique : elle débute par l'article « l'Allemand » et finit par l'article « Vigoureux ». Quelques-uns de ces articles comprennent des renseignements généalogiques (Casenat, Lisola, Mareschal, Perrenot de Granvelle, Varin)

Fol. 15 « Estat des lettres de comte, marquis et chevalier, enregistrées au parlement de Besançon, depuis le mois de juillet 1674 » jusqu'au mois de septembre 1721

Fol. 19 « Patentes de noblesse registrées en divers registres, desquelles beaucoup sont couchées en latin et plusieurs en françois. » — Les patentes mentionnées ou analysées dans ce répertoire sont comprises entre les années 1493 et 1663

Fol. 37 Patentes de reprises de fief et patentes d'anoblissement enregistrées à Dole de 1493 à 1685. — Les mentions d'anoblissement sont accompagnées d'une description des armoiries concédées

Fol. 124 « Extrait des lettres les plus importantes écrittes au Parlement depuis 1674 [jusqu'en 1712], telles qu'elles ont été recueillies dans un gros volume par Mrs les commissaires de la Compagnie. » — Sommaires extrêmement brefs

Fol. 126 Tables dressées par le conseiller d'Esnans, des actes enregistrés par le parlement de Franche-Comté, concernant les prérogatives et le recrutement de cette Compagnie : registres 2, 3, 4, 5, 6 et 7

Fol. 190 Tables des registres du Parlement qui concernent les lettres de noblesse et de naturalité, ainsi que les permissions de tenir en fief : registres 1 et 2

Provient du président de Courbouzon.

Reliure carton, couvert de papier marbré