Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).

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776W : Fonctionnement de la Direction Communication et dossiers suivis par le service.

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776W : Fonctionnement de la Direction Communication et dossiers suivis par le service.

Cote/Cotes extrêmes

776W1-32

Date

1980-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,1 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

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Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mobilier urbain publicitaire

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Conditions d'accès

Communicable

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Contrat avec la société Direct Info Municipale

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Conditions d'accès

Communicable

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