407W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

407W1-8

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).

Cote/Cotes extrêmes

407W2

Date

1981-1999

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.