1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Listes électorales générales pour les années 1845, 1846 et 1847 ; révisions des listes pour 1845, 1846, 1847

Cote/Cotes extrêmes

1K36

Date

1845-1847

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable