1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J199 - 1J234

Date

1791-1981

Cote/Cotes extrêmes

1J227 - 1J234

Date

1917-1981

Soldats décédés durant les deux guerres mondiales, inhumation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1923-1954) ; entretien des sépultures : délibérations du conseil municipal, états des sommes dues, listes, correspondance (1934-1952).

Cote/Cotes extrêmes

1J228

Date

1923-1954