392W1-98
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2006
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Les ressources humaines conservent les états définitifs de la paie
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2010
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2030
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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