2J - Police générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J133 - 2J135

Date

1806-1954

Loteries, autorisations : correspondance (1806-1874) ; réglementation : affiche (1846) ; billets de loterie au profit des Alsaciens-Lorrains ayant opté pour la nationalité française [1872] ; billets de loterie des 3e et 4e séries pour l'exposition des beaux-arts et d'archéologie organisée dans le cadre du concours régional de 1880 (1880) ; organisation : correspondance (1882-1894).

Cote/Cotes extrêmes

2J133

Date

1806-1894