De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

Cote/Cotes extrêmes

928W24

Date

1985-2006

Présentation du contenu

Rue du Chasnot, n°1 à 30 (1985-2005) ; rue du Chasnot, n°31 à 60 (1986-2005) ; ZAC de Châteaufarine (2001-2002) ; rue du Château rose (1987-1994) ; rue du Petit Chaudanne (1985-1993) ; rue de Chaudanne (1995-2003) ; rue Chénier (1991-2003) ; chemin des Chevanney (2000) ; rue Chifflet (1985-2006) ; rue Chopard (1986-2006) ; rue Chopin (1986-2006) ; rue du Cingle (2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Chasnot (rue du), Chateaufarine (ZAC de), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue du Petit), Chaudanne (rue de), CHENIER, André (rue), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du)